Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes
Numéro de dépôt :
4339268
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
Présentation de la marque ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN
Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes domicilié(e) 16 Boulevard de Sévigné - 21017 - DIJON Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, Michel MARTIN domicilié(e) 16 BOULEVARD de Sévigné - 21017 - DIJON - France.
La marque ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN arrivera à expiration en date du 20 février 2027.
Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes a également déposé les autres marques suivantes : VILL AGE BLEU
Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes - 16 Boulevard de Sévigné - 21017 - DIJON Cedex - France
Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, Michel MARTIN - 16 BOULEVARD de Sévigné - 21017 - DIJON - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ;
Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
Transport ; distribution (livraison de produits) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ;
Services de jardiniers-paysagistes ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; garde d'enfants à domicile.
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